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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE BIO
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LE GRAND COMPTOIR BIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GRAND COMPTOIR BIO
PLANETE BIO, SARL
ARC EN TERRE, SARL

Numéro de dépôt :
3719467
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LE GRAND COMPTOIR BIO de PLANETE BIO

Présentation de la marque LE GRAND COMPTOIR BIO

Déposée par voie électronique le 8 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE BIO et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GRAND COMPTOIR BIO »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE BIO domicilié(e) 10 RUE DE BAZAINE - 88000 - EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN TERRE domicilié(e) 27 RUE DU BOIS D'ORLY - 57685 - AUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANETE BIO domicilié(e) 10 RUE DE BAZAINE - 88000 - EPINAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

PLANETE BIO a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERS Biologique


PLANETE BIO, SARL - 10 RUE DE BAZAINE - 88000 - EPINAL - France - SIREN 5

ARC EN TERRE, SARL - 27 RUE DU BOIS D'ORLY - 57685 - AUGNY - France - SIREN 5


PLANETE BIO - 10 RUE DE BAZAINE - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540327 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.